CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

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1. CONTENU DU SITE WEB

Tous les contenus présentés ou affichés sur le Site Web, notamment mais pas exclusivement, les logos, icones, marques commerciales, textes, graphiques, photographies, images, images en mouvement, sons, illustrations et logiciels (Contenus) appartiennent à Panzeri. Tous les éléments du Site Web, notamment mais pas exclusivement, la conception générale et les contenus, peuvent être protégés par des droits d’auteur, des droits moraux, des droits relatifs aux bases de données, des droits de marque et autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation explicite accordée dans le cadre de ces Conditions générales d’utilisation du Site Web ou d’un autre accord conclu avec panzeri, aucune partie ou aucun élément du Site Web ou de son Contenu ne peut être copié ou communiqué par un quelconque moyen. Le Site Web, son contenu et tous les droits qui y sont attachés resteront la propriété exclusive de panzeri, sauf disposition contraire expresse. Tous ces droits sont réservés.

2. DROIT D’AUTEUR ET MARQUES COMMERCIALES

Le droit d’auteur sur tous les contenus appartient et demeure la propriété de panzeri, le cas échéant. Sauf disposition différente consignée dans des documents spécifiques sur le Site Web, vous êtes autorisé à voir, imprimer et télécharger le Contenu se trouvant sur le Site Web, mais uniquement à titre informatif, à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas modifier les éléments et vous ne pouvez pas copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, donner sous licence, transférer, vendre un quelconque Contenu ou en créer un Contenu dérivé. Vous ne pouvez pas réutiliser un quelconque Contenu sans l’autorisation préalable de panzeri. Dans le cadre de ces Conditions générales d’utilisation du Site Web, l’utilisation de ce Contenu sur un autre Site Web ou en réseau local est interdite. Vous ne pouvez pas supprimer les mentions de droit d’auteur, marque commerciale ou autre mention appartenant à panzeri du contenu disponible sur le site.
 
Si vous téléchargez des logiciels (notamment mais pas exclusivement des économiseurs d’écran, des applications pour smartphone, des icônes, des vidéos et des fonds d’écran) à partir du site, les logiciels, y compris les fichiers et images incorporés dans ou générés par les logiciels, ainsi que les données qui l’accompagnent (conjointement dénommés : le logiciel) vous sont octroyés sous licence par panzeri. Panzeri ne vous cède aucun droit de propriété sur les logiciels. Vous possédez le support sur lequel le logiciel est enregistré, mais panzeri conserve tous les droits de propriété sur le logiciel, et tous les droits de propriété intellectuelle qui s’y rapportent. Vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, décompiler, rétro-concevoir, désassembler ou rendre différent le logiciel interprétable par l’utilisateur.
 
Les marques commerciales, marques de services, logos et dénominations commerciales qui figurent sur les produits panzeri, leurs emballages et/ou sur le Site Web, enregistrés ou non (les marques commerciales) restent la propriété exclusive de panzeri et sont protégés par la législation et les traités applicables en matière de marque commerciale. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, republier, envoyer à un serveur, poster, transmettre, distribuer ou modifier les marques commerciales de quelque façon que ce soit, y compris dans les annonces ou la publicité se rapportant à la distribution d’éléments sur le site, sans l’autorisation écrite préalable de panzeri. L’utilisation des marques commerciales sur un autre Site Web ou dans un réseau local, par exemple la sauvegarde ou la reproduction (partielle) du site sur un Site Web externe ou la création de liens, liens hypertextes ou liens profonds entre le Site Web et tout autre Site Web, est interdite sans l’autorisation écrite expresse de panzeri.

3. DECHARGE DE GARANTIE

Le Site Web et ses contenus sont fournis gratuitement et “en l’état”, sans aucune garantie quelconque. Les informations figurant sur le Site Web ont seulement un caractère informatif général et ne constituent en aucun cas un conseil.
 
Panzeri ne déclare ou ne garantit pas que les informations et/ou fonctions du Site Web sont exactes, complètes ou à jour, ou que le Site Web ou le serveur qui rend disponible le Site Web ne contient pas de virus ou d’autres contenus malfaisants. En outre, panzeri ne peut pas être tenu responsable des infrastructures informatiques particulières ni de la connectivité. Par conséquent, panzeri ne peut pas déclarer ni garantir que le Site Web fonctionnera sans interruption et ne comportera aucune erreur. panzeri n’émet aucune garantie ou déclaration en ce qui concerne l’utilisation du Contenu disponible sur le Site Web en termes d’exactitude, de justesse, d’adéquation, d’utilité, de ponctualité ou encore de fiabilité, dans chaque cas dans la plus large mesure permise par la législation applicable.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Vous utilisez le Site Web à vos risques. Ni panzeri, ses employés, dirigeants, administrateurs ou agents ou tout tiers participant à la création, la production ou la mise à disposition du Site Web ne seront responsables en cas de dommages directs, indirects, particuliers, consécutifs ou autres qui découlent de l’utilisation du Contenu disponible sur le Site Web ou de l’impossibilité de l’utiliser, y compris les dommages causés par des virus ou par l’inexactitude ou le caractère incomplet des informations figurant sur le Site Web, ou par l’exécution des produits ou qui découlent de ces conditions ou sont en rapport avec elles, même si panzeri a été averti de la possibilité de tels dommages.

5. LIENS VERS DES SITES DE TIERS

Pour votre confort et pour améliorer votre utilisation du Site Web, des liens vers des sites web détenus et contrôlés par des tiers peuvent être disponibles épisodiquement. Ces liens vous mènent hors du cadre des services et du Site Web de panzeri et échappent au contrôle de panzeri. Cela comprend les liens vers des sites de partenaires qui peuvent utiliser les marques commerciales dans le cadre d’un accord d’alliance de marques. Les sites auxquels vous pouvez ainsi accéder ont leurs propres conditions ainsi que leur propre politique de confidentialité. Panzeri n’est pas et ne peut être tenu pour responsable des contenus et des activités de ces sites web. Par conséquent, vous visitez ces sites et vous y accédez entièrement à vos risques.
 
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6. UTILISATION ABUSIVE DU SITE

Il vous est interdit d’utiliser le Site Web pour poster ou transmettre des Contenus générés par un utilisateur (tels que définis ci-dessous) qui violent ou sont susceptibles de violer des droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui sont menaçants, faux, mensongers, subversifs, diffamatoires, indiscrets, obscènes, pornographiques, abusifs, discriminatoires, illégaux ou susceptibles de constituer ou d’encourager des actes considérés comme une infraction criminelle, de violer les droits d’une quelconque partie, ou susceptibles d’engager la responsabilité civile ou de violer une quelconque loi. Panzeri peut vous interdire d’accéder au Site Web à tout moment, comme bon lui semble, notamment si panzeri estime que votre utilisation du Site Web est en contradiction avec ces Conditions générales d’utilisation du Site Web et/ou avec la législation applicable.
 
Il vous est aussi interdit d’utiliser le Site Web pour faire de la publicité ou émettre des sollicitations commerciales.

7. CONTENUS GENERES PAR LES UTILISATEURS

Les opinions, remarques, commentaires, illustrations, images, photographies, liens, questions, suggestions, informations, vidéos et autres éléments qui sont placés sur le Site Web ou transmis par le biais du Site Web par vous-même ou par d’autres utilisateurs du Site Web (Contenus générés par les utilisateurs) seront considérés comme non confidentiels et ne faisant pas l'objet de droits de propriété. Par conséquent, panzeri aura le droit non exclusif, d’utiliser, copier, distribuer et communiquer à des tiers gratuitement tout Contenu généré par un utilisateur à quelle que fin que ce soit, sur tout support et dans le monde entier (octroi de licence). Vous admettez et acceptez que panzeri joue uniquement un rôle d’intermédiaire pour la distribution des Contenus générés par un utilisateur, sans être responsable, envers vous ou envers les tiers, du contenu ou de l’exactitude du Contenu généré par un utilisateur. Panzeri ne contrôlera pas en permanence le Contenu généré par l’utilisateur que vous publiez ou n’assurera pas un rôle de modérateur à l’égard des utilisateurs, et ne sera en aucun cas tenu de le faire. Sans limitation de ce qui précède, vous admettez et acceptez que les remarques, opinions, commentaires, suggestions et autres informations exprimés ou inclus dans les Contenus générés par un utilisateur ne reflètent pas nécessairement les opinions de panzeri. Vous utilisez les Contenus générés par un utilisateur entièrement à vos risques. Vous déclarez et garantissez que les Contenus générés par l’utilisateur que vous avez postés ou transmis proviennent de vous et ne sont pas des plagiats de création de tiers ou qu’ils ne violent pas des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité et ne contiennent pas de propos diffamatoires ou désobligeants. En outre, vous déclarez et certifiez que vous avez le droit d’octroyer la licence comme stipulé dans le présent paragraphe. Vous acceptez d’indemniser et de garantir panzeri contre tous frais, dépenses, dommages, pertes et responsabilités encourus ou subis par panzeri et ses sociétés filiales relatifs à tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis ou de votre utilisation du Site Web.    
 
Panzeri se réserve le droit, comme bon lui semble, de bloquer ou de supprimer (en tout ou partie) tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis que panzeri considère contraire à ces Conditions générales d’utilisation du Site Web (y compris les éléments qui violent ou sont susceptibles de violer des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité), ou que panzeri juge inacceptable pour toute autre raison.
 
Vous acceptez d’avertir rapidement panzeri par écrit (voir Comment nous contacter ci-dessous pour connaître nos coordonnées) si un Contenu généré par un utilisateur (ou un autre contenu) enfreint ces Conditions générales d’utilisation du Site Web. Vous acceptez de communiquer à panzeri des informations suffisantes pour lui permettre d’examiner si le Contenu généré par un utilisateur (ou un autre contenu) enfreint ces Conditions générales d’utilisation du Site Web. Panzeri accepte de consentir des efforts de bonne foi pour traiter cette réclamation et de prendre les mesures qui lui semblent appropriées. Cependant, panzeri ne garantit pas et ne déclare pas qu’elle bloquera ou supprimera (en tout ou partie) un tel Contenu généré par l’utilisateur ou autre contenu.

8. IDEES NON SOLLICITEES

Panzeri maintient sa politique consistant à ne pas examiner ou accepter les propositions non sollicitées d’idées, inventions, concepts et/ou autres éléments en rapport avec ses activités (les vêtements, les articles et les services de sport), qu’il s’agisse de textes, d’images, de sons, de logiciels, d’informations ou d’autres éléments (les Éléments) provenant de personnes étrangères à panzeri. Par conséquent, veuillez-vous abstenir de poster des Éléments sur le Site Web ou d’en envoyer à panzeri par e-mail ou par tout autre moyen.